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Marques déposées par ROUSSEL FRANCOISE
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FRINGANOR
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRINGANOR
ROUSSEL FRANCOISE

Numéro de dépôt :
3468564
Date de dépôt :
11/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2016
FRINGANOR de ROUSSEL FRANCOISE

Présentation de la marque FRINGANOR

Déposée le 11 décembre 2006 par ROUSSEL FRANCOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRINGANOR »

Le déposant est ROUSSEL FRANCOISE domicilié(e) 14 PLACE DE SEINE,92400 COURBEVOIE - 92400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUSSEL FRANCOISE domicilié(e) 14 PLACE DE SEINE,92400 COURBEVOIE - 92400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRINGANOR est expirée depuis le 11 décembre 2016.

ROUSSEL FRANCOISE a également déposé les autres marques suivantes : FRINGANOR , FRINGANOR


ROUSSEL FRANCOISE - 14 PLACE DE SEINE,92400 COURBEVOIE - 92400 - France


ROUSSEL FRANCOISE - 14 PLACE DE SEINE,92400 COURBEVOIE - 92400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Supports d'enregistrements audio et vidéo. Appareils pour l'enregistrements, la transmission la reproduction ou le traitement du son ou des images.

Produits de l'imprimerie affiche, albums, carte, livres, journaux, prospectus brochure, calendrier.

Publicité. Direction professionnelles des affaires artistiques.

Divertissement musicaux production de spectacle de film. Publication d'oeuvres musicales sur tout support d'enregistrement et sur réseau informatique (Internet) service de composition musicale. Service de studio d'enregistrement. Organisation des spectacles édition de tout supports d'enregistrements audio et vidéo.